Mentions légales

Le site est accessible à l’adresse suivante : https://jemeteste.fr est destiné à l’information des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes Mentions Légales détaillées ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

Informations légales

Le site est la propriété de la société jemeteste.fr représentée par Monsieur Jesse Hattab, ayant son siège à l’adresse suivante :
14 rue Gabriel Pèri
92300 Levallois-Perret
SIRET : En cours d’attribution

Le site est hébergé par :
1 & 1 IONOS SARL – 7 place de la gare – 57 Sarreguemines – France

Collecte de données de l’utilisateur et respect de la Loi informatique et Liberté
Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro ________.
En outre, il est conforme aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

En vertu de celle-ci l’utilisateur bénéficie notamment d’un droit d’opposition (art. 32 et 38), d’accès (art. 38 et 39) et de rectification (art. 40) des données le concernant.

Utilisation des Cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser selon la procédure décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

Propriété

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site (textes et images) par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Monsieur Jesse Hattab, représentant légale de la société jemeteste.fr en cours de création, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les bases de données figurant sur le site internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L343-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Contact

Pour tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter la société jemeteste.fr par courrier :
Monsieur Jesse Hattab
14 rue Gabriel Pèri
92300 Levallois-Perret
ou par mail contact[at]jemeteste.fr